Conditions Générales de Vente (CGV)

 1. Préambule

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ProDstock l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : Agence SW

• Adresse : 20 BD DU 26E RGT D INFANTERIE, 54000 NANCY France

• Email : prodstockweb@gmail.com

• Numéro d’immatriculation : 53499381100031

Ci-après dénommée la « Société », elle peut être contactée via les informations ci-dessus.

La personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la Société, ci-après dénommée « l’Acheteur » ou « le Client », a été exposée et a convenu ce qui suit.

La Société est éditrice de produits et services proposés sur le site ProDstock à destination des consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire de son site Internet. La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur le site susmentionné.

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits ou services proposés par la Société.

 2. Dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) encadrent les ventes de Produits ou Services proposées sur le site ProDstock. Elles constituent un accord contractuel entre le Client et la Société, et s’appliquent pleinement dès leur acceptation par l’Acheteur avant toute commande.

La Société se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment, notamment en publiant une version mise à jour sur son site. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de règlement de la commande (ou du premier paiement en cas d’échelonnement).

Pour garantir une acceptation éclairée, un système de case à cocher et de validation est mis en place. Le Client reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes CGV ainsi que, le cas échéant, toute condition particulière liée à un produit ou un service spécifique.

L’Acheteur confirme également avoir reçu toutes les informations utiles pour vérifier que l’offre correspond bien à ses besoins. Il déclare avoir la capacité légale de conclure un contrat au titre du droit français, ou agir en tant que représentant autorisé de la personne morale qu’il engage. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par la Société font foi de l’ensemble des échanges et transactions.

    3. Prix

Les prix indiqués sur le site ProDstock sont exprimés en euros, hors taxes (HT) et/ou toutes taxes comprises (TTC), selon les cas. Le détail des tarifs est précisé sur chaque fiche produit ainsi que sur la page de commande, où les éventuels frais de livraison sont également mentionnés.

Pour les expéditions vers des destinations hors Union européenne ou vers les DOM-TOM, le montant facturé est calculé automatiquement en hors taxes. Des frais supplémentaires tels que droits de douane, taxes locales ou frais d’importation peuvent s’appliquer selon les législations locales. Ces charges sont à la charge de l’Acheteur, qui est invité à se renseigner auprès des autorités compétentes avant de finaliser sa commande.

La Société se réserve le droit d’ajuster ses prix à tout moment. Tous les frais de connexion, de navigation ou de télécommunication liés à l’accès au site demeurent à la charge exclusive du Client. Il en va de même pour les éventuels frais d’expédition ou de traitement supplémentaires indiqués lors du passage de commande.

    4. Conclusion du contrat en ligne

Conformément aux dispositions de l’article 1127-1 du Code civil, l’utilisateur souhaitant valider une commande via le site ProDstock doit suivre une procédure définie par étapes successives, afin de conclure un contrat de manière électronique :

• Prise de connaissance des caractéristiques essentielles du produit ou service présenté.

• Sélection du produit souhaité.

• Saisie des informations personnelles nécessaires au traitement de la commande (identité, coordonnées, adresse, etc.).

• Validation explicite des présentes Conditions Générales de Vente via une case à cocher.

• Relecture et validation finale de la commande (double clic), avec possibilité de modification ou d’annulation avant confirmation. Cette étape marque la formation du contrat.

• Réalisation du paiement en ligne, suivie de l’envoi d’un courrier électronique de confirmation reprenant les détails de la commande et son accusé de réception.

Durant l’ensemble du processus, le Client peut repérer d’éventuelles erreurs de saisie et les corriger. Le contrat est proposé en langue française uniquement.

Une copie des présentes CGV, ainsi que des éléments liés à la commande, est transmise au Client par courriel et archivée sur un support fiable conformément à l’article 1360 du Code civil. Ces données pourront servir de preuve en cas de litige.

La livraison des produits s’effectuera à l’adresse renseignée par le Client lors de sa commande. Celui-ci s’engage à fournir des informations exactes et à jour.

ProDstock se réserve le droit de refuser toute commande en cas de suspicion de fraude, d’usage abusif ou pour toute raison légitime, sans être tenu d’en justifier la nature.

    5. Produits et services

Les principales caractéristiques des produits et services proposés par ProDstock sont clairement présentées sur le site, de même que leurs prix respectifs, les conditions de livraison, ou encore les indications d’usage si nécessaire. En conformité avec l’article L112-1 du Code de la consommation, le consommateur est informé de façon lisible et compréhensible des éléments contractuels avant toute validation de commande.

Le montant total à régler par l’Acheteur, incluant les éventuels frais supplémentaires (frais de port ou services complémentaires), est précisé au moment de la validation finale. Le prix facturé correspond au tarif en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

En cas de rupture de stock ou d’indisponibilité temporaire d’un produit, le Client sera immédiatement informé. Si aucun accord n’est trouvé pour une nouvelle date de livraison, le montant payé sera intégralement remboursé.

Lorsque la livraison ou l’exécution d’un service ne peut être immédiate, des informations claires sur les délais prévus sont mentionnées sur la page produit. ProDstock s’engage à assurer un service conforme aux indications présentées sur le site et dans la limite des stocks disponibles.

Toutes les informations contractuelles sont disponibles en langue française. Les photographies ou visuels figurant sur les fiches produits sont illustratifs et n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité des offres et des prix est affichée sur le site. Sauf mention contraire, les droits d’utilisation sont strictement réservés à la personne ayant passé la commande ou au titulaire de l’adresse e-mail utilisée.

    6. Conformité

Conformément à l’article L.411-1 du Code de la consommation, les biens et services proposés à la vente sur le site ProDstock sont conformes aux dispositions réglementaires en vigueur, notamment en ce qui concerne la sécurité, la santé des personnes, la loyauté des échanges commerciaux et la protection du consommateur.

Indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée, le Vendeur reste tenu des défauts de conformité des produits livrés, ainsi que des vices cachés dans les conditions prévues par la loi.

Conformément à l’article L.217-4 du Code de la consommation, le Vendeur s’engage à livrer un bien conforme à la commande, exempt de tout défaut de conformité existant au moment de sa remise au Client. Cette responsabilité s’étend également aux défauts résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation si celle-ci a été convenue contractuellement ou effectuée sous la responsabilité du Vendeur.

En application des articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, et des articles 1641 et suivants du Code civil relatifs aux vices cachés, le Client bénéficie d’un droit de retour ou de remplacement sans frais pour tout produit non conforme ou présentant un vice caché. Le remboursement ou l’échange s’effectue alors dans les meilleurs délais.

    7. Remboursement

Toute demande de remboursement doit être formulée par écrit via le formulaire de contact accessible sur le site ProDstock ou par e-mail à l’adresse de contact indiquée dans l’espace client.

Après vérification de la validité de la demande (produit non conforme, endommagé, ou indisponible), le remboursement s’effectuera dans un délai raisonnable à compter de la réception de la demande complète et des éventuels justificatifs requis. Le remboursement est généralement effectué via le même moyen de paiement utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord contraire.

    8. Clause de réserve de propriété

Les produits commandés sur le site ProDstock restent la propriété pleine et entière de la Société jusqu’au règlement complet et effectif de leur prix, en principal et en accessoires.

En cas de non-paiement, total ou partiel, le Vendeur se réserve le droit de reprendre possession desdits produits. Cette clause ne fait pas obstacle au transfert des risques à l’Acheteur au moment de la livraison physique des produits.

    9. Modalités de livraison

Les produits achetés sur le site ProDstock sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande, sous réserve de disponibilité et dans les délais spécifiés. Les délais de livraison affichés ne tiennent pas compte du temps de traitement logistique de la commande.

Si plusieurs produits sont commandés en même temps, il se peut que ceux-ci soient livrés séparément en fonction des fournisseurs ou des stocks disponibles.

En cas de retard significatif dans la livraison, le Client a la possibilité de demander la résolution du contrat dans les conditions prévues à l’article L.216-2 du Code de la consommation. Dans ce cas, le Vendeur procédera au remboursement du produit concerné ainsi que des frais de livraison initiale, conformément à l’article L.216-3.

Un service client est mis à disposition du Client pour le suivi des commandes, avec un numéro de contact indiqué dans l’e-mail de confirmation. Le coût de l’appel est équivalent à celui d’une communication locale depuis un poste fixe.

À compter de la réception effective du produit par le Client, les risques liés à la perte ou à l’endommagement du bien sont transférés. Il appartient au Client de signaler immédiatement toute anomalie constatée au transporteur ou au service client.

    10. Disponibilité et présentation

Dans l’éventualité d’une indisponibilité d’un produit au-delà d’un délai de douze (12) jours ouvrables, le Client sera immédiatement informé des nouveaux délais estimés de livraison. Il lui sera alors proposé soit l’annulation pure et simple de l’article concerné, soit l’émission d’un avoir du montant correspondant, soit le remboursement intégral de cet article.

Le Vendeur s’engage à présenter les produits avec la plus grande exactitude possible sur son site. Toutefois, des variations minimes dans la présentation (notamment sur les visuels) ne peuvent engager sa responsabilité.

    11. Paiement

Le règlement de la commande est exigible dans son intégralité dès la validation de celle-ci, y compris pour les articles en précommande. Le Client peut procéder au paiement par carte bancaire, PayPal ou contre remboursement à la livraison si cette option est proposée.

Les cartes bancaires acceptées sont celles émises par des établissements français ou étrangers, à condition qu’elles soient reconnues comme cartes internationales (Visa, Mastercard, etc.). Le traitement sécurisé du paiement est confié à des prestataires spécialisés, assurant le chiffrement des données conformément aux normes en vigueur.

Les solutions de paiement acceptées par ProDstock incluent :

• Paiement sécurisé par carte bancaire

• Paiement via PayPal

• Paiement à la livraison (selon conditions précisées lors de la commande)

Le Client garantit qu’il est bien titulaire du moyen de paiement utilisé, et que ce dernier est en état de fonctionnement au moment de la transaction. Toute tentative de paiement frauduleux entraînera l’annulation immédiate de la commande.

En cas de refus ou d’échec de transaction, la vente sera automatiquement annulée sans qu’aucune indemnité ne puisse être réclamée.

    12. Délai de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur (article L.221-18 du Code de la consommation), le Client dispose d’un droit de rétractation de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de réception des produits, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres frais que ceux liés au retour.

Ce droit peut être exercé en contactant le service client de ProDstock via le formulaire de contact présent sur le site ou à l’adresse électronique indiquée dans l’espace client. Le retour des produits devra s’effectuer dans leur état d’origine, complets (emballage, accessoires, notice, etc.) et si possible accompagnés d’un justificatif d’achat.

Les frais de retour sont à la charge du Client. Le remboursement, incluant les frais de livraison initiaux, sera effectué dans un délai raisonnable après réception et vérification des produits retournés.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques téléchargés ni aux produits personnalisés ou clairement identifiés comme non retournables sur leur fiche produit, conformément aux articles L.221-28 et suivants du Code de la consommation.

    13. Garanties

Le Vendeur s’engage à respecter les garanties légales applicables, à savoir la garantie de conformité et la garantie relative aux vices cachés, telles que prévues par la législation en vigueur. En cas de produit défectueux ou ne correspondant pas à la commande, le Client pourra demander, dans les conditions légales, un remboursement ou un échange.

Le Vendeur rappelle que, conformément à la loi :

• Le consommateur dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour faire valoir la garantie de conformité.

• Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions prévues par la loi.

• Il est dispensé de prouver l’existence du défaut de conformité du bien durant les six (6) mois suivant la livraison. Ce délai est porté à vingt-quatre (24) mois pour les biens neufs depuis le 18 mars 2016.

• Il peut également faire appel à la garantie des vices cachés prévue par l’article 1641 du Code civil, et dans ce cadre, opter soit pour la résolution de la vente, soit pour une réduction du prix, selon les dispositions de l’article 1644 du Code civil.

Ces garanties s’appliquent sans préjudice du droit de rétractation prévu à l’article 12.

    14. Réclamations et médiation

En cas de litige ou de désaccord, le Client est invité à adresser toute réclamation directement au Vendeur par l’un des moyens suivants :

• Par email : [adresse à compléter]

• Par voie postale : [adresse à compléter]

Si aucune solution amiable n’est trouvée, et conformément aux articles L.611-1 à L.616-3 du Code de la consommation, le Client est informé de la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation. Celui-ci interviendra de manière indépendante dans le but de faciliter un règlement amiable du litige.

En l’absence de réponse satisfaisante dans un délai de deux (2) mois à compter de la réclamation, le Client pourra saisir ce médiateur dont les coordonnées seront communiquées sur simple demande ou accessibles depuis le site du Vendeur.

    15. Résolution du contrat

Conformément à l’article L.216-2 du Code de la consommation, l’Acheteur peut résoudre le contrat dans les cas suivants, par courrier recommandé avec accusé de réception :

• Si le produit livré ne correspond pas aux caractéristiques de la commande ;

• En cas de dépassement injustifié de la date limite de livraison indiquée lors de la commande, ou à défaut, au-delà de trente (30) jours après le paiement ;

• En cas d’augmentation injustifiée du prix ou de modification unilatérale du produit.

Dans ces hypothèses, l’Acheteur pourra exiger le remboursement des sommes versées, y compris les éventuels acomptes, majorés des intérêts légaux à compter de la date d’encaissement.

    16. Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site du Vendeur, qu’il s’agisse des marques, noms de domaine, produits, logiciels, visuels, images, vidéos, textes ou plus généralement de tout contenu relevant d’un droit de propriété intellectuelle, restent la propriété exclusive du Vendeur.

Aucune disposition des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprétée comme une cession, même partielle, de droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments, pour quelque motif que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite et préalable du Vendeur.

    17. Force majeure

L’exécution des obligations contractuelles du Vendeur pourra être suspendue en cas de force majeure ou d’évènement imprévisible et extérieur empêchant l’exécution normale de la prestation.

Dans un tel cas, le Vendeur s’engage à informer le Client dans les plus brefs délais de la survenance de l’évènement en question, sans qu’aucune indemnité ne puisse être exigée pour retard ou inexécution imputable à la force majeure.

    18. Nullité et modification du contrat

Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes serait déclarée nulle par décision de justice, cette nullité n’affectera pas les autres dispositions, qui demeureront pleinement applicables.

Toute modification contractuelle ne pourra être valable qu’à condition d’avoir été formalisée par écrit et signée par les deux parties.

    19. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires pour l’émission de la facture (conformément aux obligations légales) et pour assurer la livraison des produits. En leur absence, la commande ne pourra être validée.

Le Vendeur ne pratique ni décision automatisée, ni profilage à travers le processus de commande.

La politique de confidentialité complète du Vendeur est consultable directement sur son site internet.

    20. Droit applicable et clauses

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français, de même que toutes les opérations d’achat et de vente qui en découlent.

La nullité de l’une des clauses des CGV, qu’elle soit temporaire ou définitive, n’entraîne pas l’annulation des autres dispositions, lesquelles continueront de produire leurs effets.

    21. Informations légales à l’attention du consommateur

Conformément aux exigences légales, les textes suivants du Code civil et du Code de la consommation sont rappelés à titre informatif :

• Article 1641 du Code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

• Article 1648 du Code civil : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Dans le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l’année suivant la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents.

• Article L.217-5 du Code de la consommation : Le bien est conforme au contrat :
  1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
  – s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités présentées sous forme d’échantillon ou de modèle ;
  – s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre, eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, le producteur ou son représentant ;
  2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à un usage spécial recherché par l’acheteur et accepté par le vendeur.

• Article L.217-12 du Code de la consommation : L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

• Article L.217-16 du Code de la consommation : Lorsqu’un acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale, la remise en état d’un bien, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie restant à courir. Cette période court à compter de la demande ou de la mise à disposition du bien à réparer.